Vous êtes ici : AccueilMentions Légales

Mentions Légales

Gestion de projet

ELEA production audiovisuelle
32 rue des girondins 69007 Lyon
SIRET : 50928564900018 | RCS : Lyon B 509 285 649
E-mail : contact@eleaproduction.fr
Site web : http://www.eleaproduction.fr

 

Conception graphique et réalisation du site

Société Infographiste PRINT/WEB
SIREN : 511 017 642
Paris - France
E-mail : contact@infographisteprintweb.com
Site web : www.infographisteprintweb.com

Propriétaire du site

Préfecture du Rhône
Bureau Sécurité Routière
106 rue Pierre Corneille
69 419 Lyon Cedex 03 - France
E-mail : contact@reso-moto-securite.fr
Site web : www.reso-moto-securite.fr

 

Hébergement du site

OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Copyright et Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.

Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient.

Dans ces conditions, Direction de la Sécurité et de la Protection Civile se réserve le droit d’opposer à toute utilisation, non expressément autorisée, du site et/ou de l’un quelconque des éléments le composant et/ou le caractérisant, en ce compris, sans limitation, toute reproduction et/ou représentation, de quelque nature ou manière que ce soit, l’ensemble des protections conférées par toute loi ou règlement applicables.

Direction de la Sécurité et de la Protection Civile fait tous ses efforts pour s'assurer que les informations accessibles par l'intermédiaire de son site web sont exactes. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

Direction de la Sécurité et de la Protection Civile n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web.


CNIL

Numéro d'identification en cours d'obtention ...